Mentions légales
IDENTIFICATION ET PUBLICATION
Le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais appartient à la société :
CKLEME
SASU au capital de 5000 €
SIRET : 10250241600013
APE : 1039B
APRM : 1039B-P
dont le siège social se situe au : 52 rue Jean Jaurès - 59700 Marcq en Baroeul
dont le téléphone de contact est : +33 (0) 7 49 45 58 91
et dont le mail de contact est : contact@maisonleme.fr
Responsable de publication : Corinne KOUEDY, Présidente.
Adresse électronique : contact@maisonleme.fr
HEBERGEMENT
L'hébergement est réalisé par WIX.
REPRODUCTION
Les textes diffusés sur https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais sont la propriété de leurs auteurs.
Les photos de nos produits, les publicités ainsi que les illustrations sur les bocaux, étiquettes et emballages sont protégées par des droits d'auteurs et ne peuvent donc pas être reproduites et/ou utilisées sans autorisation.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
Dans le cadre de l’utilisation du site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais, CKLEME, responsable de traitement, est amenée à collecter et traiter des données personnelles. Cette collecte et ce traitement s’effectuent conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles et notamment au Règlement (UE) n° 2016/679 relatif à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur.
Il est rappelé que les données nominatives demandées à l'internaute sont nécessaires au traitement de sa demande. Ces données ne sont pas communiquées à des tiers et sont conservées uniquement durant le traitement de sa demande.
Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du Site répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection optimale de ces données.
L'internaute dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition, de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé par la personne concernée en s’adressant directement au responsable de traitement par écrit accompagné d’une copie de sa pièce d’identité.
En cas de réclamation non satisfaite, le Client peut saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Pour toute information supplémentaire, l’internaute peut se rendre sur le site de la CNIL www.cnil.fr.
Conformément à l’article 40-1 de la loi du 6 janvier 1978 précitée, l’internaute est informé qu’il peut communiquer à CKLEME les directives qu’il souhaite voir appliquer pour gérer ses données personnelles après sa mort. Les directives peuvent être envoyées à contact@maisonleme.fr .
RESPONSABILITE
CKLEME ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d’omissions qui pourraient être obtenues par l'usage d'informations diffusées sur son site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais .
CKLEME n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais .
L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. La responsabilité de CKLEME ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais .
Fonctionnement du Site
La société CKLEME décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Contenu du Site
Les éléments présentés sur le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La société CKLEME ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais . De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
Présence de liens hypertextes
La société CKLEME n'est en aucun cas responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites internet auxquels le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. La présence de liens hypertextes sur le site https://cpkouedy5.wixsite.com/confolentais, quelle que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société CKLEME, ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est redirigé.
DROIT APPLICABLE
L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Lille Métropole.
